EDITEUR

BRUANT Distribution
21 rue nationale
45140 ORMES, France

RCS 792 305 113
contact@groupe-bruant.fr

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : https://www.groupe-bruant.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Bruant Distribution.
Bruant Distribution ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Bruant Distribution ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Bruant Distribution.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le Bruant Distribution. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DROIT D’ACCÈS ET PROTECTION DES DONNEES

En application de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de leurs données. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Bruant Distribution à l’adresse 21 rue nationale – 45140 ORMES, France ou par voie électronique à l’adresse contact@groupe-bruant.fr.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles vous pouvez consulter la politique de protection des données personnelles disponible en bas de page du site.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Bruant Distribution à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Bruant Distribution. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Bruant Distribution est propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.groupe-bruant.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Bruant Distribution.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@groupe-bruant.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

HÉBERGEMENT SITE WEB

PLANET-WORK
231 rue Saint Honoré
75001 PARIS

CRÉDITS PHOTOS, ICÔNES

Groupe Bruant
SHUTTERSTOCK
FONTAWESOME

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

INFORMATIONS ET EXCLUSION

Bruant Distribution met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Bruant Distribution, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Bruant Distribution n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Vous avez la possibilité d’exercer vos droits en matière de gestion des cookies via le bandeau affiché à la première visite.
Il est également possible pour les utilisateurs du site d’exprimer leurs choix en matière de gestion des cookies directement à partir des paramètres de leur navigateur ou de leur OS.

L’acceptation ou le refus des cookies via le bandeau affiché à la première visite du site est enregistré pour une durée d’1 an. Si vous continuez votre navigation sur le site, sans avoir manifesté votre acceptation ou refus des cookies via le bandeau, vous acceptez l’utilisation des cookies pour la durée d’une journée.

Pour plus d’informations sur l’utilisation des Cookies sur ce site vous pouvez consulter la politique de cookie disponible en bas de page du site.

LIENS HYPERTEXTES

Le site internet du Groupe Bruant peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Bruant Distribution ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Bruant Distribution ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Bruant Distribution.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de : Groupe Bruant, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Bruant Distribution se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Bruant Distribution reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation du dit site.

PRÉCAUTIONS D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc…

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Bruant Distribution apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Bruant Distribution ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

PROTECTION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES

Les articles 323-1 et suivant du Code pénal punissent les atteintes volontaires portées à un système informatique, c’est-à-dire toute perturbation de son fonctionnent et l’altération des données du site.

CONTACTEZ-NOUS

Bruant Distribution est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.
Vous pouvez nous écrire en français ou anglais par courrier électronique à : contact@groupe-bruant.fr ou via le formulaire du site.